Mentions légales

Propriétaire du site

SCEA Domaine du Bouscat
310 Chemin du Bouscat,
33240 Saint-Romain-la-Virée

Responsable de la publication : François Dubernard

Email : contact@domainedubouscat.com
Tel : +33 (0)5 57 58 20 82

Hébergeur

Société Hostinger International Ltd. (Hostinger)
Siège social :
61 Lordou Vironos st.
6023 Larnaca,
Chypre

1. Usage général

Le site https://domainedubouscat.com est le site de la SCEA Domaine du Bouscat. Les présentes conditions d’utilisation ont pour objet de vous informer sur les conditions dans lesquelles vous pouvez accéder au site et, le cas échéant, utiliser les données y figurant.

2. Responsabilité

La SCEA Domaine du Bouscat décline toute responsabilité en cas d’utilisation ou d’exploitation abusive ou illicite de tout ou partie du contenu du site.

En aucun cas, la SCEA Domaine du Bouscat ou les tiers impliqués dans la création du site https://domainedubouscat.com ne sauraient être tenus responsables, ni redevables vis-à-vis d’un utilisateur ou de tout autre tiers, des dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation du site, ou d’un autre site relié par un hyperlien. Votre connexion à tout autre site extérieur est à vos risques exclusifs.

La SCEA Domaine du Bouscat ne donne pas de garantie quant à la qualité, l’exactitude, l’actualité, l’ordre, ou l’exhaustivité de l’information ou des documents figurant dans le site et n’est tenue à aucune obligation de mise à jour de ces informations ou documents.

Le site https://domainedubouscat.com peut contenir des images et des liens vers des sites Web gérés par des tiers (« sites partenaires »). La SCEA Domaine du Bouscat n’exerce aucun contrôle sur les sites partenaires et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu, ni notamment quant au contenu des liens présentés dans les sites partenaires, ou encore aux modifications ou mises à jour apportées à tout site partenaire. Ces liens ne vous sont proposés par la SCEA Domaine du Bouscat que pour votre commodité, et l’insertion de tout lien ne signifie pas que la SCEA Domaine du Bouscat approuve le contenu de ces sites, ni n’implique aucune association entre la SCEA Domaine du Bouscat et les exploitants de ces sites.

Il vous appartient de consulter toute charte relative à la protection de la vie privée affichée sur les sites partenaires. La teneur de toute information transmise par l’utilisateur à la SCEA Domaine du Bouscat sera réputée être non confidentielle et libre de droits. La SCEA Domaine du Bouscat pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, notamment pour les reproduire et les divulguer auprès de tiers.

3. Cookies

L’utilisation des fonctionnalités du site peut nécessiter la mise en place de cookies. Ces cookies sont activés par notre serveur pour chaque utilisation où cela s’avère nécessaire et ne sont pas stockés sur votre ordinateur ce qui garantit votre anonymat. Ils enregistrent uniquement des informations relatives à vos paramètres.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre ordinateur conformément au fichier d’aide ou manuel d’utilisation de votre navigateur.

La SCEA Domaine du Bouscat ne garantit pas le bon fonctionnement de certaines parties du site si les cookies sont désactivés.

4. Propriété intellectuelle

Tous les textes, les informations et logos présents sur le site sont la propriété SCEA Domaine du Bouscat ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires.

Les photos présentes sont en grande partie les créations de Nathalie Coipel.

Ces contenus sont mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité – Pas de Modification 2.0 France.

Merci de respecter les termes de ce contrat.

L’attribution demandée est de systématiquement inclure un hyperlien vers le site https://domainedubouscat.com pour toute citation des textes de ce site. Les autorisations au-delà du champ de cette licence peuvent être obtenues via notre formulaire de contact.

Tout usage ou reproduction des marques, figuratives ou non, visualisées appartenant à des tiers expose l’Utilisateur à des poursuites pénales et civiles.

L’utilisation frauduleuse des marques présentes sur le site, appartenant à la SCEA Domaine du Bouscat ou à des tiers ou de tout autre contenu du site Internet est totalement interdite. La SCEA Domaine du Bouscat vous informe qu’elle usera de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaire.

5. Modifications du site et des conditions d’utilisation

Les informations contenues sur le Site n’ont aucun caractère contractuel et la SCEA Domaine du Bouscat peut à tout moment et sans préavis modifier le contenu du site ainsi que les présentes conditions d’utilisation. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement le site pour prendre connaissance des conditions d’utilisation en vigueur.

6. Droit applicable

Le site https://domainedubouscat.com et les présentes conditions d’utilisation sont soumis aux dispositions du droit français.